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N° 274 tome III - Avis de Mmes Frédérique Dumas et Béatrice Piron sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

ven, 11/10/2017 - 16:15
N° 274 tome III - Avis de Mmes Frédérique Dumas et Béatrice Piron sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

N° 264 tome X - Avis de M. Vincent Rolland sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

ven, 11/10/2017 - 16:15
N° 264 tome X - Avis de M. Vincent Rolland sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

N° 278 tome VII - Avis de M. Paul Molac sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

ven, 11/10/2017 - 01:00
N° 278 tome VII - Avis de M. Paul Molac sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

N° 378 - Projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022

ven, 11/10/2017 - 01:00
N° 378 - Projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022

N° 275 tome VIII - Avis de M. Alain David sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

ven, 11/10/2017 - 01:00
N° 275 tome VIII - Avis de M. Alain David sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

N° 374 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et le Gouvernement de l'Etat d'Israël, d'autre part

ven, 11/10/2017 - 01:00
N° 374 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et le Gouvernement de l'Etat d'Israël, d'autre part

N° 375 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord de transport aérien entre les États-Unis d'Amérique, premièrement, l'Union européenne et ses États membres, deuxièmement, l'Islande, troisièmement, et le Royaume de...

ven, 11/10/2017 - 01:00
N° 375 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord de transport aérien entre les États-Unis d'Amérique, premièrement, l'Union européenne et ses États membres, deuxièmement, l'Islande, troisièmement, et le Royaume de Norvège, quatrièmement

N° 373 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la fiscalité applicable dans l'enceinte...

ven, 11/10/2017 - 01:00
N° 373 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la fiscalité applicable dans l'enceinte de l'aéroport de Bâle-Mulhouse

N° 372 - Rapport de M. Joël Giraud la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017.

ven, 11/10/2017 - 01:00
N° 372 - Rapport de M. Joël Giraud la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017.

N° 371 - Projet de loi de finances rectificative, modifié par le Sénat, pour 2017

ven, 11/10/2017 - 01:00
N° 371 - Projet de loi de finances rectificative, modifié par le Sénat, pour 2017

N° 273 annexe 21 - Rapport de M. Nicolas Forissier sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

jeu, 11/09/2017 - 21:20
N° 273 annexe 21 - Rapport de M. Nicolas Forissier sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

N° 274 tome II - Avis de Mme Anne-Christine Lang et M. Bertrand Sorre sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

jeu, 11/09/2017 - 19:30
N° 274 tome II - Avis de Mme Anne-Christine Lang et M. Bertrand Sorre sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

N° 273 annexe 23 - Rapport de Mmes Bénédicte Peyrol et Dominique David sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

jeu, 11/09/2017 - 13:30
N° 273 annexe 23 - Rapport de Mmes Bénédicte Peyrol et Dominique David sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

N° 354 - Proposition de loi de M. Fabrice Brun visant à assouplir le mécanisme d'exonération des cotisations employeurs en faveur des organismes d'intérêt général et associations installées dans les zones de revitalisation rurales

jeu, 11/09/2017 - 11:20
N° 354 - Proposition de loi de M. Fabrice Brun visant à assouplir le mécanisme d'exonération des cotisations employeurs en faveur des organismes d'intérêt général et associations installées dans les zones de revitalisation rurales

N° 273 annexe 24 - Rapport de Mmes Catherine Osson et Aina Kuric sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

jeu, 11/09/2017 - 01:00
N° 273 annexe 24 - Rapport de Mmes Catherine Osson et Aina Kuric sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

N° 370 - Projet de loi, modifié par le Sénat, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

jeu, 11/09/2017 - 01:00
N° 370 - Projet de loi, modifié par le Sénat, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

N° 369 - Rapport de M. Laurent Pietraszewski sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour...

jeu, 11/09/2017 - 01:00
N° 369 - Rapport de M. Laurent Pietraszewski sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (n°237).

N° 369 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du...

jeu, 11/09/2017 - 01:00
N° 369 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (n°237).

N° 264 tome XII - Avis de Mme Marie Lebec sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

mer, 11/08/2017 - 22:00
N° 264 tome XII - Avis de Mme Marie Lebec sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

N° 273 annexe 38 - Rapport de Mme Véronique Louwagie sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

mer, 11/08/2017 - 01:00
N° 273 annexe 38 - Rapport de Mme Véronique Louwagie sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

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