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Mis à jour : il y a 2 heures 27 min

N° 383 - Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Etude d'impact

jeu, 11/16/2017 - 17:30
N° 383 - Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Etude d'impact

N° 385 - Rapport d'information de Mme Nicole Trisse déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la...

jeu, 11/16/2017 - 01:00
N° 385 - Rapport d'information de Mme Nicole Trisse déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2017

N° 384 - Projet de loi de finances rectificative pour 2017

mer, 11/15/2017 - 01:00
N° 384 - Projet de loi de finances rectificative pour 2017

N° 383 - Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

mer, 11/15/2017 - 01:00
N° 383 - Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

N° 381 - Proposition de résolution de M. Julien Aubert invitant le Gouvernement à empêcher l'introduction de l'écriture inclusive dans les établissements scolaires

mer, 11/15/2017 - 01:00
N° 381 - Proposition de résolution de M. Julien Aubert invitant le Gouvernement à empêcher l'introduction de l'écriture inclusive dans les établissements scolaires

N° 382 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense (n°113).

mer, 11/15/2017 - 01:00
N° 382 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense (n°113).

N° 382 - Rapport de Mme Isabelle Florennes sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense (n°113).

mer, 11/15/2017 - 01:00
N° 382 - Rapport de Mme Isabelle Florennes sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense (n°113).

N° 379 - Projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2017

mar, 11/14/2017 - 19:20
N° 379 - Projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2017

N° 380 - Rapport de M. Joël Giraud, en vue de la lecture définitive sur le projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2017 (n°379).

mar, 11/14/2017 - 01:00
N° 380 - Rapport de M. Joël Giraud, en vue de la lecture définitive sur le projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2017 (n°379).

Texte adopté n° 32 - Projet de loi de finances rectificative, adopté définitivement, par l'Assemblée nationale, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 4, de la Constitution, pour 2017

mar, 11/14/2017 - 01:00
Texte adopté n° 32 - Projet de loi de finances rectificative, adopté définitivement, par l'Assemblée nationale, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 4, de la Constitution, pour 2017

Texte adopté n° 31 - Projet de loi de finances rectificative, adopté, par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2017

lun, 11/13/2017 - 20:25
Texte adopté n° 31 - Projet de loi de finances rectificative, adopté, par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2017

N° 273 tome III - Rapport sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

lun, 11/13/2017 - 14:30
N° 273 tome III - Rapport sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

N° 273 annexe 36 - Rapport de MM. Jean-René Cazeneuve et Christophe Jerretie sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

lun, 11/13/2017 - 12:00
N° 273 annexe 36 - Rapport de MM. Jean-René Cazeneuve et Christophe Jerretie sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

N° 275 tome VI - Avis de M. Buon Tan sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

lun, 11/13/2017 - 01:00
N° 275 tome VI - Avis de M. Buon Tan sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

N° 377 - Proposition de résolution de M. Marc Le Fur invitant le Gouvernement à prendre en compte la situation des "Américains accidentels" vis-à-vis de "l'Internal Revenue Service" (IRS) et de "Foreign Account Tax Compliance Act" (FATCA) et à dégager...

dim, 11/12/2017 - 01:00
N° 377 - Proposition de résolution de M. Marc Le Fur invitant le Gouvernement à prendre en compte la situation des "Américains accidentels" vis-à-vis de "l'Internal Revenue Service" (IRS) et de "Foreign Account Tax Compliance Act" (FATCA) et à dégager des pistes de réflexion afin de répondre à leurs attentes

N° 276 tome IV - Avis de Mme Corinne Vignon sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

ven, 11/10/2017 - 18:00
N° 276 tome IV - Avis de Mme Corinne Vignon sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

N° 264 tome VIII - Avis de M. Paul Christophe sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

ven, 11/10/2017 - 17:50
N° 264 tome VIII - Avis de M. Paul Christophe sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

N° 376 - Rapport de M. Joël Giraud, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances rectificative, modifié par le Sénat, pour 2017 (n°371).

ven, 11/10/2017 - 17:45
N° 376 - Rapport de M. Joël Giraud, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances rectificative, modifié par le Sénat, pour 2017 (n°371).

N° 264 tome IX - Avis de Mme Christine Hennion sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

ven, 11/10/2017 - 16:30
N° 264 tome IX - Avis de Mme Christine Hennion sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

N° 264 tome XI - Avis de M. Sébastien Jumel sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

ven, 11/10/2017 - 16:20
N° 264 tome XI - Avis de M. Sébastien Jumel sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

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