Agrégateur de flux
N° 2132 - Proposition de loi de M. Loïc Prud'homme visant à interdire la publicité pour les boissons alcoolisées à proximité des établissements scolaires et sensibles
N° 2132 - Proposition de loi de M. Loïc Prud'homme visant à interdire la publicité pour les boissons alcoolisées à proximité des établissements scolaires et sensibles
N° 2137 - Proposition de loi de Mme Caroline Fiat visant à interdire l'augmentation des franchises médicales par voie règlementaire
N° 2137 - Proposition de loi de Mme Caroline Fiat visant à interdire l'augmentation des franchises médicales par voie règlementaire
N° 2133 - Proposition de loi de M. Victor Habert-Dassault visant à renforcer la participation des parlementaires à la sécurité sanitaire territoriale
N° 2133 - Proposition de loi de M. Victor Habert-Dassault visant à renforcer la participation des parlementaires à la sécurité sanitaire territoriale
N° 2134 - Proposition de loi de M. Philippe Brun contre la surtaxation des prix de l'électricité
N° 2134 - Proposition de loi de M. Philippe Brun contre la surtaxation des prix de l'électricité
N° 2127 - Proposition de loi de M. Idir Boumertit visant à restreindre la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels et à renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées
N° 2127 - Proposition de loi de M. Idir Boumertit visant à restreindre la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels et à renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées
N° 2124 - Proposition de loi de M. Hadrien Clouet visant à protéger les travailleurs de l'exposition aux températures extrêmes
N° 2124 - Proposition de loi de M. Hadrien Clouet visant à protéger les travailleurs de l'exposition aux températures extrêmes
Texte adopté n° 232 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à reconnaître les métiers de la médiation sociale
Texte adopté n° 232 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à reconnaître les métiers de la médiation sociale
Texte adopté n° 231 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif
Texte adopté n° 231 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif
N° 2115 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement
N° 2115 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement
N° 2120 - Proposition de loi constitutionnelle de Mme Marine Le Pen Citoyenneté-Identité-Immigration
N° 2120 - Proposition de loi constitutionnelle de Mme Marine Le Pen Citoyenneté-Identité-Immigration
Crise agricole : le Gouvernement est loin du compte !
Communiqué de presse du 27/01/2024
N° 2110 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Mireille Clapot, Mme Nadège Abomangoli, Mme Mereana Reid Arbelot et M. Frédéric Zgainski déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le...
N° 2110 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Mireille Clapot, Mme Nadège Abomangoli, Mme Mereana Reid Arbelot et M. Frédéric Zgainski déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d'une délégation de la commission à New York à l'occasion de la 78ème Assemblée générale des Nations Unies, à l'automne 2023
N° 2077 rapport - Rapport de M. David Valence sur la proposition de loi de M. David Valence et plusieurs de ses collègues visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (1959).
N° 2077 rapport - Rapport de M. David Valence sur la proposition de loi de M. David Valence et plusieurs de ses collègues visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (1959).
N° 2105 - Proposition de résolution européenne de M. Stéphane Delautrette relative à la proposition de règlement présentée par la Commission européenne sur les nouvelles techniques génomiques
N° 2105 - Proposition de résolution européenne de M. Stéphane Delautrette relative à la proposition de règlement présentée par la Commission européenne sur les nouvelles techniques génomiques
N° 2107 rapport - Rapport de Mme Sandra Regol sur la proposition de loi de Mme Sandra Regol et plusieurs de ses collègues visant à interdire l'importation et l'exportation des trophées de chasse d'espèces protégées (1895).
N° 2107 rapport - Rapport de Mme Sandra Regol sur la proposition de loi de Mme Sandra Regol et plusieurs de ses collègues visant à interdire l'importation et l'exportation des trophées de chasse d'espèces protégées (1895).
Ce que l’immonde dit du monde : étudier les déchets en sciences humaines et sociales
La deuxième édition des doctoriales de rudologie vise à réunir doctorant·es et jeunes docteur·es de toutes disciplines des sciences humaines et sociales et des lettres afin d’échanger autour des enjeux d’une recherche sur les déchets. Lors des sessions, les communications (présentations orales et posters) s’articuleront autour de l’épistémologies des approches liées à l’objet déchet, la posture et réflexivité des chercheur·euses, la mobilisation et production de données (méthodologies des enquêtes de terrain), et enfin l’analyse, diffusion et usage des résultats de recherche sur les déchets. Le programme des doctoriales comporte également une sortie de terrain et des ateliers pratiques.
La commission des lois en Polynésie française en avril pour examiner la situation institutionnelle et les questions régaliennes
Communiqué de presse du 25/01/2024
Colère des agriculteurs : le Sénat rappelle avoir sonné l'alarme des années durant
Communiqué de presse du 25/01/2024
N° 2112 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques (n°366).
N° 2112 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques (n°366).
Appel à candidatures pour le renouvellement du poste de PDG de Public Sénat
Communiqué de presse du 25/01/2024