Manifestations signalées dans Calenda - Droit

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Mis à jour : il y a 6 heures 26 min

Les lieux du bonheur

ven, 10/18/2019 - 00:00
L'objet de ce colloque est le bonheur dans le champ du littéraire. Le bonheur, en tant qu’état de l’âme, peut emprunter à diverses représentations s’exprimant à travers une terminologie labile (eudémonisme, bien-être, joie de vivre, etc.) ; il peut être présenté aussi bien comme un projet de vie, un idéal, construit et pensé dans un cadre philosophique ou spirituel, que comme un état de fait, une expérience existentielle ressentie et vécue dans son immédiateté et sa dimension émotionnelle. Éphémère ou durable, il se vit dans l’intimité subjective comme dans le partage. On se propose de penser sa matérialisation ou sa réalisation à travers les lieux que l’écriture et la littérature peuvent susciter.

Pays émergents et droit international économique

jeu, 10/17/2019 - 00:00
L'émergence est un concept abordé sous différents angles selon les disciplines : la participation au commerce mondial sous l’angle économique, la quête de la puissance en science politique et le renouveau du multilatéralisme en droit international, entre autres. La montée en puissance économique des pays émergents a été considérée comme prometteuse pour le renouvellement de la gestion des relations économiques internationales. Mais en même temps est sous-jacente l’idée de menace des pays émergents pour le système international traditionnel, avec la crainte des puissances traditionnelles d’une remise en cause de leur hégémonie. La place importante prise par les pays émergents dans les relations économiques internationales amène à s’interroger sur l’influence qu’ils peuvent exercer sur le droit international économique. Cette influence apparaît à la fois institutionnelle et matérielle : le droit international économique est concerné aussi bien dans ses acteurs que dans ses règles.

Penser les « origines » de la famille contemporaine : perspectives internationales

jeu, 10/17/2019 - 00:00
La notion des origines ouvre une perspective inédite pour analyser les reconfigurations contemporaines de la parenté et des liens familiaux. Elle témoigne en effet d’une évolution profonde, liée à la dissociation croissante de la procréation et de la parenté, d’où semblent émerger des relations et des figures « nouvelles » : le recours aux technologies reproductives crée des situations où, comme dans l’adoption, des personnes procréent, mais ne deviennent pas — au sens légal — des parents. Les relations potentiellement liées à l’origine demeurent ainsi aux marges de la parenté. Les contributions attendues pour ce numéro pourront explorer ces marges en éclairant différentes dimensions du rapport aux origines.

Les fonctions publiques en Europe

jeu, 10/17/2019 - 00:00
L’année 2019, année charnière pour l’Europe, avec le départ prévu du Royaume-Uni, l’élection d’un nouveau Parlement et l’installation d’une nouvelle commission, est aussi une année cruciale pour les fonctions publiques. En effet, les réformes engagées (notamment en France) semblent aller dans le sens de la généralisation de la contractualisation des agents, la fin de l’emploi à vie, et une libéralisation traduisant la volonté plus ou moins affichée d’en finir avec les particularismes (ou spécificités) propres aux situations juridiques d’emploi des personnels des administrations publiques. Il est donc important de dresser un état des lieux des fonctions publiques en Europe autour des grandes questions qui marquent les évolutions en cours. Sur quels fondements constitutionnels et conventionnels reposent les fonctions publiques des États membres et la fonction publique de l’Union européenne ? Quelle place font les systèmes des fonctions publiques des États membres et de l’Union au statut et/ou au contrat ?

Le financement des politiques sectorielles conduites par l'État

jeu, 10/17/2019 - 00:00
Le Groupe de recherche sur les affaires budgétaires (GRAB /XIXe-XXIe siècles) a lancé un appel à communications dans le but de susciter des recherches sur des angles encore inexplorés du financement des politiques sectorielles conduites par l'État, tout en proposant aux intéressés un espace de discussion et d’échange sur leurs travaux. Les séances de séminaire, programmées de mai 2020 à décembre 2021, alterneront avec des ateliers qui feront toute leur place à la parole des témoins, et à l’analyse critique des sources budgétaires. L'objectif est de constituer, à partir de ces interventions, deux ou trois dossiers thématiques qui seront proposés à des revues à comité de lecture.

Prisons : quelles perspectives de renforcement des droits procéduraux ?

mer, 10/16/2019 - 00:00
La Cour européenne des droits de l’homme a, au fil de sa jurisprudence, élaboré un véritable statut juridique du détenu. Elle a assorti les droits ainsi reconnus de garanties procédurales diverses. Pourtant, le quotidien carcéral demeure émaillé de multiples atteintes aux droits fondamentaux ; les recours des détenus peinent à provoquer l’intervention d’un juge en temps utile. Même le recours à la procédure de l’arrêt pilote/quasi-pilote, comme ce fut le cas dans les arrêts Vasilescu et Bamouhammad rendus contre la Belgique peinent à éliminer les problèmes systémiques constatées. Dans ce contexte, quelle peut être la contribution de l’Union européenne à la réalisation des droits en détention ?

#MariellePresente - Résistances transnationales

lun, 10/14/2019 - 00:00
La revue Cahiers sur le Genre et la Diversité, une revue féministe et queer du nord-est du Brésil, invite toutes et tous à soumettre des articles, des essais, des interviews, des journaux de terrain, des rapports d'expériences et d'autres textes pour le numéro spécial « #MariellePresente: Résistances transnationales ». Les textes doivent décrire et analyser les réponses transnationales suite à l'assassinat de la brésilienne Marielle Franco. Elle était une femme noire de la favela, militante politique, féministe et lesbienne. Elle a été assassinée au coin d'une rue à Rio de Janeiro en mars 2018. Étant donné le caractère politique de son assassinat, de nombreuses actions dénonçant le crime ont été organisées dans le monde entier.

Séjour de recherche postdoctoral : France – Péninsule arabique

lun, 10/14/2019 - 00:00
La Fondation Maison des sciences de l’homme (FMSH) et le Centre français d’archéologie et de sciences sociales (CEFAS) proposent à des postdoctorants ou à de jeunes chercheurs résidant en France, une aide à la mobilité pour réaliser un séjour de recherche de 1 à 3 mois dans la péninsule Arabique (à l’exception du Yémen). Seront soutenus des projets de recherche qui s’inscrivent dans la politique scientifique du CEFAS, en synergie avec ses chercheurs ou ses partenaires dans la péninsule Arabique. Les projets interdisciplinaires sont bienvenus.

Séjour de recherche postdoctoral : France - Afrique de l’Est

lun, 10/14/2019 - 00:00
La Fondation Maison des sciences de l’homme et l’Institut français de recherche en Afrique (IFRA) de Nairobi proposent une aide à la mobilité pour un séjour en France de 3 mois aux chercheurs postdoctorants du Kenya, de Tanzanie, d’Ouganda, du Burundi, du Rwanda, et de l’Est du Congo (les Kivu) ayant soutenu leur thèse à partir de 2014. Cette aide à la mobilité est destinée à réaliser des travaux de recherche en France : enquêtes de terrain, travail en bibliothèques et archives.

Séjour de recherche postdoctoral : Afrique de l'Est — France

lun, 10/14/2019 - 00:00
La Fondation Maison des sciences de l’homme et l’Institut français de recherche en Afrique (IFRA) de Nairobi proposent une aide à la mobilité pour un séjour en France de 3 mois aux chercheurs postdoctorants du Kenya, de Tanzanie, d’Ouganda, du Burundi, du Rwanda, et de l’Est du Congo (les Kivu) ayant soutenu leur thèse à partir de 2014. Cette aide à la mobilité est destinée à réaliser des travaux de recherche en France : enquêtes de terrain, travail en bibliothèques et archives. Cet appel s’inscrit dans le cadre du programme Atlas de mobilité postdoctorale de courte durée lancé par la FMSH et ses partenaires.

Séjour de recherche postdoctoral : Biélorussie, Moldavie, Russie – France

lun, 10/14/2019 - 00:00
La Fondation Maison des sciences de l’homme et le Centre D'Études Franco-Russe de Moscou, avec le soutien du Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, proposent des aides à la mobilité pour des séjours en France de 3 mois aux chercheurs postdoctorants Biélorusses, Moldaves et Russes ayant soutenu leur thèse à partir de 2014. Cette aide à la mobilité est destinée à réaliser des travaux de recherche en France : enquêtes de terrain, travail en bibliothèques et archives. Cet appel s’inscrit dans le cadre du Programme Atlas de mobilité postdoctorale de courte durée lancé par la FMSH et ses partenaires.

Séjour de recherche postdoctoral : Ukraine – France

lun, 10/14/2019 - 00:00
La Fondation Maison des sciences de l’homme (FMSH), le Centre d’études franco-russe (CEFR) de Moscou et l’Ambassade de France en Ukraine (AFU), avec le soutien du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, proposent des aides à la mobilité pour des séjours en France de 3 mois aux chercheurs postdoctorants ukrainiens ayant soutenu leur thèse à partir de 2014. Cette aide à la mobilité est destinée à réaliser des travaux de recherche en France : enquêtes de terrain, travail en bibliothèques et archives. Cet appel s’inscrit dans le cadre du programme Atlas de mobilité postdoctorale de courte durée lancé par la FMSH et ses partenaires.

Regards croisés sur la corruption politique : des mots aux maux

ven, 10/11/2019 - 00:00
Ce colloque proposera aux participants de s'interroger sur le concept de corruption dans le contexte du monde politique, sur les causes et manifestations de ce phénomène pervers et sur les moyens de prévention, de réduction et de sanction. La corruption politique sera envisagée dans toute sa diversité, dans une approche pluridisciplinaire (économique, sociologique, politique, juridique, linguistique, culturelle ou encore religieuse) et comparative (Europe, Afrique, Amérique-Latine, Asie). Ce colloque a ainsi vocation à réunir des enseignants chercheurs d’horizons et de disciplines variées.

Le « Traité de droit constitutionnel » de Léon Duguit

ven, 10/11/2019 - 00:00
Le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit constitue l’une de ses œuvres majeures dans laquelle il propose une vision personnelle et nouvelle de la théorie de l'État et du droit. Il ne s’agit pas d’un manuel de droit constitutionnel classique mais bien d’un ouvrage original. Édité pour la première fois en 1911, le Traité de droit constitutionnel occupe une place singulière parmi les ouvrages de la doctrine comme au sein des travaux du doyen bordelais tant en raison de la méthode mise en œuvre que des objectifs visés. Cette singularité justifie qu’un colloque soit consacré à cet ouvrage comme à son auteur. Son ambition est ainsi de faire « redécouvrir » cette œuvre majeure qui a déconcerté les facultés de droit dès sa parution, voire peut-être rebuté les lecteurs par son volume, mais a sans aucun doute joué un rôle important dans la construction du droit public.

La désobéissance à la loi à l'époque moderne

ven, 10/11/2019 - 00:00
Ce colloque voudrait interroger la normativité de la loi royale à l’époque moderne en l’abordant à l’aune de sa désobéissance par ceux auxquels elle est censée commander, une fois enregistrée et rendue exécutoire en pratique. Étant entendu que les modalités de la désobéissance (infraction, violation ou inobservance totales ou partielles) à la loi relèvent de son inapplication mais ne contrarient en rien son applicabilité et sa reconnaissance en tant que règle pleinement juridique. Étant entendu également que cette problématique ne recouvre pas celle – plus large – de l’ineffectivité de la loi, quand son contenu et ses possibilités sont jugés inefficaces, ne correspondent à aucun besoin social, demeurent inexploités (par les juges par exemple) ou tombent en désuétude. Étant entendu enfin que la propension à la désobéissance varie selon le champ législatif ou chronologique concerné, à mesure que la puissance et l’autorité de la loi royale paraissent s’affermir.

Collecter, conserver, restituer

mer, 10/09/2019 - 00:00
Depuis près de deux décennies, le statut des restes humains qu’ils soient conservés dans les musées ou issus de contextes archéologiques, a suscité un intérêt croissant des pouvoirs publics, de la sphère académique, de diverses communautés nationales ou culturelles qui leurs sont reliées. Récemment, la mission de repérage et de valorisation des restes humains conservés spécifiquement dans les collections publiques françaises, confiée en 2014 par les ministères de la Culture, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche à Michel Van Praët (MNHN), a rendu ses premières recommandations. La journée d’étude organisée par l’UMR 7268 - Adès, propose de procéder à un état des lieux des questions et des enjeux qui entourent désormais la conservation et la gestion de ces vestiges particuliers que sont les restes humains, en les abordant tant d’un point de vue scientifique et administratif, que juridique ou éthique, en France et ailleurs dans le monde.

La bioéthique : aux frontières de la vie ?

mar, 10/08/2019 - 00:00
On le sait, les évolutions très rapides de la science posent des questions qui mettent en conflit les représentations du vivant : quelle attitude avoir devant certaines innovations ? Qu’autoriser ? Qu’interdire ? Que contrôler ? À propos de thèmes aussi divers que le début et la fin de vie, la procréation médicalement assistée, l’intervention médicale sur le vivant, les discussions et questions sont multiples. Les grands enjeux actuels de la bioéthique seront étudiés à travers le prisme de disciplines variées telles que la philosophie, la sociologie, les neurosciences, la science politique ou encore le droit.

Sécularités, dialogue entre théologiens et juristes

mar, 10/08/2019 - 00:00
Le séminaire Sécularités se donne pour première ambition, par un échange entre théologiens et juristes sur des objets communs, de comparer les modes de raisonnement, les arsenaux argumentaires, et les stocks de référence des deux disciplines, et donc de sonder l’hypothèse d’influences, éventuellement croisées, dans la manière dont elles se constituent en tant que savoirs spéculatifs.

Les apports du système du traité sur l'Antarctique au droit international

mar, 10/08/2019 - 00:00
L’approche retenue par les organisateurs du colloque conduira à s’interroger, au fil des communications et des débats, sur les apports du « droit de l’Antarctique » au droit international général et aux régimes régionaux qui se sont multipliés ces soixante dernières années. Il s’agira donc de s’interroger, tout au long du colloque, sur les domaines dans lesquels le droit international a pu tirer profit du « droit de l’Antarctique » et de questionner plus largement l’influence que ce droit a pu avoir sur l’évolution d’autres régimes internationaux, en essayant de caractériser la nature de ces apports : relèvent-ils de l’inspiration, de l’expérimentation, de l’adaptation ou bien encore du transfert normatif ?

La systématique des contentieux concurrence en Europe

mar, 10/08/2019 - 00:00
Les différentes dimensions du contrôle juridictionnel concurrentiel sont certes susceptibles d’interactions mais également exposées aux risques d’interférences. En théoriser les rapports a pour objectif d’optimiser les premières et de contenir les secondes. Si l’unification du contentieux concurrence reste à bien des égards un «mythe » (D. Truchet), ce colloque propose cependant d’analyser en quoi les mutations contemporaines des contentieux concurrence contribuent à inscrire l’ensemble de ces procédures sous une bannière commune. Cette communauté d’enjeux, de difficultés, d’instruments, de projets, aux plans européen et internes, nous permet, en définitive, d’interroger la dynamique de fédéralisation au sein de l’Union européenne.

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