Manifestations signalées dans Calenda - Droit

S'abonner à flux Manifestations signalées dans Calenda - Droit
Mis à jour : il y a 4 heures 4 min

Regards croisés sur les transformations des filières et des acteurs de la vigne et du vin

ven, 03/30/2018 - 00:00
Ce colloque interroge les mutations profondes, en cours depuis la fin des années 50, du monde viti-vinicole. Il tentera de saisir ces transformations à partir de trois dimensions qui sont l’action collective, les pratiques des acteurs et les innovations. À travers ces axes de travail, les contributions pourront montrer comment les évolutions du secteur affectent et se diffusent dans le monde de la vigne et du vin, comment les différents niveaux d’acteurs s’en emparent et quelles en sont les conséquences sur le plan économique et/ou social.

Jeu et droit

mer, 03/28/2018 - 00:00
La revue Délibérée, qui porte un regard critique sur la justice, le(s) droit(s) et les libertés, lance un appel à contributions pour un dossier consacré au jeu. Toute les disciplines – droit, économie, sociologie, histoire, etc. – sont bienvenues dès lors que le thème du jeu, des jeux, du pari, des joueur·euses, est traité sous l’angle du droit et/ou de la justice.

La géoingénierie : nouveau paradigme environnemental, nouveau paradigme juridique ?

mar, 03/27/2018 - 00:00
Corriger l’acidité des océans, extraire le CO2 atmosphérique, gérer le rayonnement solaire, ces différentes techniques peuvent être regroupées sous le vocable de « géoingénierie ». Également appelée ingénierie environnementale, elle vise les modifications intentionnelles de l’environnement par des techniques et/ou par des pratiques, mises en œuvre ou projetées, pour corriger les impacts environnementaux nés de la pression anthropique. Il s’agit donc de « manipuler » l’environnement pour contrecarrer les effets sur la nature des activités humaines. Les deux cibles principales sont le climat et les écosystèmes.

L'analyse de discours appliquée aux enjeux de l'enquête et du droit

lun, 03/26/2018 - 00:00
De nombreux crimes et délits sont affaire de langage (menace, diffamation, plagiat, etc.). De plus, l’enregistrement des échanges entre plaignants et autorités policières, qui donne la possibilité de les réentendre, ouvre de nouvelles voies d’analyse des propos tenus. Dans ce contexte, l’expertise des linguistes à propos des faits langagiers incriminés présente un intérêt certain. Cette école d’été se veut une initiation à la linguistique appliquée aux enjeux de l’enquête et du droit. On y abordera les problèmes que l’analyse de discours peut aider à résoudre, de même que les dimensions méthodologique et éthique de l’intervention du linguiste.

Lectures croisées de « Le droit à l'ombre de la croix gammée » et de « Justifier l’injustifiable, l’ordre du discours juridique nazi »

lun, 03/26/2018 - 00:00
La parution de deux ouvrages consacrés au droit nazi permet de reconsidérer à frais nouveaux comment le discours juridique, et les juristes eux-mêmes, ont pu s'accommoder des pires transformations, sans que le lien ne soit complètement rompu avec les formes « normales » et précédents de pensée juridique. Loin d'un rejet commode du droit nazi dans la catégorie du « non-juridique » au nom des valeurs, le dialogue entre les auteurs et leurs lecteurs doit porter sur les aberrations situées au cœur même de la juridicité, telle qu'elle a été longtemps et largement entendue. Cette rencontre, en présence des auteurs, réunit une demi-douzaine de spécialistes, juristes ou historiens.

« Humanité et fermeté » : lire les frontières au prisme des discours et des dispositifs migratoires

mer, 03/21/2018 - 00:00
Alors que l’actualité place le durcissement des politiques migratoires au cœur des enjeux sociétaux, le séminaire annuel du Réseau Migrations propose de se pencher sur le couple « humanité/fermeté » et ses échos, pour relire le concept de frontière. L’objectif est de questionner l’articulation entre, d’un côté, des acteurs et des discours prônant l’ouverture des frontières, dans un souci de générosité et de tradition d’accueil, et, de l’autre, des politiques migratoires de plus en plus strictes, justifiant la fermeture par une diversité de discours protectionnistes, alarmistes, voire déshumanisants. Dans ce cadre, c’est le spectre large des dimensions à la fois spatiales, territoriales, mais aussi juridiques ou encore culturelles de la frontière qui pourra faire l’objet d’éclairages issus de différentes disciplines. Cette perspective de discussion pourra s’articuler autour de trois axes principaux : les discours, les dispositifs, et les méthodes pour les analyser.

La personnalité juridique de l'animal (I)

mar, 03/20/2018 - 00:00
La loi n°2015-177 du 16 février 2015 a défini les animaux comme des « êtres vivants doués de sensibilité », tout en les maintenant, sous réserve des lois qui les protègent, dans le régime des biens. Nous proposons de refondre la catégorie des personnes afin d’y intégrer l’animal, facilitant la création d’un régime juridique cohérent et efficace. Aux côtés des personnes humaines, la catégorie des personnes non-humaines serait créée. Cette perspective est à nos yeux d’autant plus nécessaire que le droit français doit se mettre en conformité avec l’article 9 de la Déclaration Universelle des Droits de l’Animal du 15 octobre 1978 qui affirme que « La personnalité juridique de l'animal et ses droits doivent être reconnus par la loi. » Le législateur apporterait ainsi les réponses pratiques et théoriques aux nombreuses incohérences de notre droit sur la question des animaux. Cette première édition concerne les animaux de compagnie. Nous élargirons ces réflexions aux autres animaux (d’élevage, etc.) dans les prochains volets.

La transparence, un droit fondamental ?

mar, 03/20/2018 - 00:00
Cette journée d’étude visent à tracer les contours de la définition d’un droit à la transparence, afin de se demander si la transparence peut être considérée comme un droit fondamental invocable devant les tribunaux en France ou dans d’autres systèmes (droit de l’Union européenne, systèmes internationaux ou droits étrangers).

Les accessoires de l'immeuble

mar, 03/20/2018 - 00:00
La qualification d’accessoires de l’immeuble est peu discutée. Il est admis qu’il existe des accessoires tant matériels qu’immatériels. Il est constaté une diversité croissante de ces accessoires, mais cette notion juridique, malgré son importance tant théorique que pratique, n’est guère étudiée. L’ambition de cette journée d’étude est de confronter les visions des universitaires et des praticiens sur les différents accessoires de l’immeuble en s’interrogeant tant sur la notion d’accessoires que sur leur régime.

Prix de la recherche de l'École nationale de magistrature 2018

lun, 03/19/2018 - 00:00
Les inscriptions à la VIIIe édition du prix de la recherche de l’École nationale de la magistrature réservé aux docteurs en droit privé, en droit public ou en histoire du droit, sont ouvertes jusqu’au 9 avril prochain. Ce prix gratifie chaque année un jeune docteur en droit ou en histoire du droit dont la thèse aborde un thème lié soit aux pratiques judiciaires internes ou comparées soit à l’organisation et au fonctionnement de la justice.

Contextualizing bankruptcy

ven, 03/16/2018 - 00:00
Although bankruptcy was a rather exceptional situation in the life of a merchant, it has explanatory power for routines of economic stakeholders, for their space of experience and their horizon of expectation. We can therefore use the irregularity of failure as an indicator of regularities. Considering the long, non-uniform and unsteady transition from merchant capitalism to industrial and financial capitalism, we suggest to start a dialogue between modernistes and contemporanéistes. The workshop focuses on the various forms of contextualizing business failure and puts forward three major research axes: Covering and Uncovering: Secrecy and Publicity; Economic Space and Area of Jurisdiction; Temporal Narratives of (In)Solvency.

La mobilisation du droit par la société civile et les mouvements sociaux

ven, 03/16/2018 - 00:00
La question des usages du droit par des mouvements engagés dans des mobilisations sociales a longtemps été négligée par la sociologie des mouvements sociaux. Aujourd’hui, le changement est notable : les recherches sur le recours au droit par des mouvements sociaux sont devenues foisonnantes. Elles concernent des cas d’étude très variés, ancrés au sein de pays et contextes divers.

Contextualizing bankruptcy

ven, 03/16/2018 - 00:00
Although bankruptcy was a rather exceptional situation in the life of a merchant, it has explanatory power for routines of economic stakeholders, for their space of experience and their horizon of expectation. We can therefore use the irregularity of failure as an indicator of regularities. Considering the long, non-uniform and unsteady transition from merchant capitalism to industrial and financial capitalism, we suggest to start a dialogue between modernistes and contemporanéistes. The workshop focuses on the various forms of contextualizing business failure and puts forward three major research axes: Covering and Uncovering: Secrecy and Publicity; Economic Space and Area of Jurisdiction; Temporal Narratives of (In)Solvency.

La mobilisation du droit par la société civile et les mouvements sociaux

ven, 03/16/2018 - 00:00
La question des usages du droit par des mouvements engagés dans des mobilisations sociales a longtemps été négligée par la sociologie des mouvements sociaux. Aujourd’hui, le changement est notable : les recherches sur le recours au droit par des mouvements sociaux sont devenues foisonnantes. Elles concernent des cas d’étude très variés, ancrés au sein de pays et contextes divers.

Lectures de… Le sens des lois, histoire de l’interprétation et de la raison juridique de Benoît Frydman

mer, 03/14/2018 - 00:00
L’ouvrage de Benoît Frydman, Le sens des lois, trace comme son sous-titre l’indique une Histoire de l’interprétation et de la raison juridique. Parue en 2005 et rapidement rééditée ensuite à deux reprises, cette vaste fresque chronologique fixe les étapes chronologiques et les enjeux, à l’ère de la mondialisation, des transformations d’appréhender et de faire parler cet objet qui n’est rien moins qu'invariant, le droit. Immédiatement devenu un « classique » pour les théoriciens du droit, les historiens du droit, mais aussi les philosophes, cet ouvrage mérite, près d'une quinzaine d’années après sa parution, que des représentants de ces différentes disciplines en dressent un bilan critique. Il s’agit de relever, sur deux plans gnoséologique et des connaissances, à l’occasion d’une lecture à frais nouveaux, quels ont été ses apports, les points sur lesquels ses intuitions se sont révélées fécondes ou sont au contraire aujourd’hui dépassées, et les prolongements actuels qu’on peut en esquisser.

Lectures de… Le sens des lois, histoire de l’interprétation et de la raison juridique de Benoît Frydman

mer, 03/14/2018 - 00:00
L’ouvrage de Benoît Frydman, Le sens des lois, trace comme son sous-titre l’indique une Histoire de l’interprétation et de la raison juridique. Parue en 2005 et rapidement rééditée ensuite à deux reprises, cette vaste fresque chronologique fixe les étapes chronologiques et les enjeux, à l’ère de la mondialisation, des transformations d’appréhender et de faire parler cet objet qui n’est rien moins qu'invariant, le droit. Immédiatement devenu un « classique » pour les théoriciens du droit, les historiens du droit, mais aussi les philosophes, cet ouvrage mérite, près d'une quinzaine d’années après sa parution, que des représentants de ces différentes disciplines en dressent un bilan critique. Il s’agit de relever, sur deux plans gnoséologique et des connaissances, à l’occasion d’une lecture à frais nouveaux, quels ont été ses apports, les points sur lesquels ses intuitions se sont révélées fécondes ou sont au contraire aujourd’hui dépassées, et les prolongements actuels qu’on peut en esquisser.

La régulation des recours juridictionnels et les exigences du procès équitable

mar, 03/13/2018 - 00:00
L’objectif de cette XIème Journée d’études est d’analyser le contenu des réformes qui ont été entreprises par les Etats à l’aune des principes du procès équitable. Comme chaque année, l’UMR DICE organise une journée d’études de nature à permettre aux membres des différentes équipes de se rencontrer, d’échanger et d’interagir avec des collègues extérieurs et des professionnels du droit. L’idée est de privilégier, d’une part, l’échange des points de vue et les regards croisés et, d’autre part, la participation intergénérationnelle en favorisant l’expression des jeunes chercheurs. La 11ème journée a pour thème « La régulation des recours juridictionnels et les exigences du procès équitable ».

La CFDT 1968-2018 : transformer le travail et la société ?

mar, 03/13/2018 - 00:00
Trois journées d’étude ont déjà été organisées sur des thématiques spécifiques dont l’objectif de recueillir des témoignages militants et de les mettre en lien avec des contributions scientifiques (sur les luttes sociales en 68, sur la place des femmes, sur les pratiques autogestionnaires). Ces journées ont été accueillies successivement à l’IEP de Lyon et à l’ENS, en lien avec TRIANGLE. Ce colloque final constitue un aboutissement des travaux. Il est construit dans l’idée de faire dialoguer les retours réflexifs des acteurs sur certains événements et des chercheurs spécialisés sur le syndicalisme, mais également sur des thématiques comme la santé au travail, la gestion des risques, etc.

Emotions et justice

mar, 03/13/2018 - 00:00
La peine, comme l’affirme Durkheim, est une « réaction passionnelle », elle présente une dimension expressive et affective. Mais comment les émotions sont-elles perçues et interprétées par la justice ? Dans quelle mesure interviennent-elles dans la procédure judiciaire ? D’un côté, on a des raisons de penser que la colère, le dégoût, la haine ou le mépris n’ont guère leur place au sein de la sphère judiciaire, mais, d’un autre côté, certains modèles de justice restaurative insistent sur le rôle déterminant des affects, et notamment de la « honte réintégrative », dans la résolution des conflits... Ce séminaire a pour objectif d’engager une réflexion sur la place et la fonction des affects dans l’ordre juridique.

Emotions et justice

mar, 03/13/2018 - 00:00
La peine, comme l’affirme Durkheim, est une « réaction passionnelle », elle présente une dimension expressive et affective. Mais comment les émotions sont-elles perçues et interprétées par la justice ? Dans quelle mesure interviennent-elles dans la procédure judiciaire ? D’un côté, on a des raisons de penser que la colère, le dégoût, la haine ou le mépris n’ont guère leur place au sein de la sphère judiciaire, mais, d’un autre côté, certains modèles de justice restaurative insistent sur le rôle déterminant des affects, et notamment de la « honte réintégrative », dans la résolution des conflits... Ce séminaire a pour objectif d’engager une réflexion sur la place et la fonction des affects dans l’ordre juridique.

Pages