Agrégateur de flux
Liberté d'expression et sport
La tenue en France des Jeux olympiques et paralympiques à Paris en 2024 est l’occasion de penser l’actualité des liens qu’entretiennent la liberté d’expression et le sport.
N° 2415 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative.
N° 2415 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative.
Texte adopté n° 272 - Proposition de loi, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires
Texte adopté n° 272 - Proposition de loi, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires
N° 2404 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique.
N° 2404 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique.
Attractivité de l'emploi dans les collectivités territoriales : les conditions de réussite d'une marque
Communiqué de presse du 28/03/2024
Texte adopté n° 274 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire
Texte adopté n° 274 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire
N° 2405 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à rendre obligatoires les « tests PME »
N° 2405 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à rendre obligatoires les « tests PME »
Réemploi des véhicules : une initiative sénatoriale adoptée au service de l'environnement et des mobilités des plus précaires
Communiqué de presse du 28/03/2024
Assurance des collectivités : la commission des finances saisit l'Autorité de la concurrence et demande d'urgence l'extension des pouvoirs du Médiateur de l'assurance pour garantir une solution aux collectivités
Communiqué de presse du 28/03/2024
Assurance des collectivités : la commission des finances saisit l'Autorité de la concurrence et demande d'urgence l'extension des pouvoirs du Médiateur de l'assurance pour garantir une solution aux collectivités
Communiqué de presse du 28/03/2024
N° 2413 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Naïma Moutchou visant à étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l'environnement (n°2395).
N° 2413 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Naïma Moutchou visant à étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l'environnement (n°2395).
N° 2408 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Nicolas Thierry et plusieurs de ses collègues visant à protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (2229).
N° 2408 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Nicolas Thierry et plusieurs de ses collègues visant à protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (2229).
Texte adopté n° 273 - Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, relative à la reconnaissance et la condamnation du massacre des Algériens du 17 octobre 1961 à Paris
Texte adopté n° 273 - Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, relative à la reconnaissance et la condamnation du massacre des Algériens du 17 octobre 1961 à Paris
N° 2414 - Proposition de résolution de M. Éric Pauget visant à lutter contre la disparition des abeilles et à sauver les apiculteurs français
N° 2414 - Proposition de résolution de M. Éric Pauget visant à lutter contre la disparition des abeilles et à sauver les apiculteurs français
N° 2399 rapport - Rapport de Mme Nicole Le Peih et Mme Françoise Gatel de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile...
N° 2399 rapport - Rapport de Mme Nicole Le Peih et Mme Françoise Gatel de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels.
N° 2415 rapport - Rapport de M. Quentin Bataillon de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative.
N° 2415 rapport - Rapport de M. Quentin Bataillon de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative.
Texte adopté n° 271 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à ouvrir le dispositif de réduction d'activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires
Texte adopté n° 271 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à ouvrir le dispositif de réduction d'activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires
Conflits djihadiste et terroriste dans la bande sahélo-saharienne. Acteurs, enjeux et perspectives
De 2012 à nos jours, la zone sahélo-saharienne, s’étendant de l’Afrique de l’Ouest à l’Afrique centrale, a été le théâtre de diverses crises, qui ont ainsi mis à feu et à sang cet espace, en le plongeant dans une effroyable situation d’insécurité. Depuis plus d’une décennie, la région du Sahel est déstabilisée tant sur le plan sécuritaire, politico-militaire qu’économique. Cela engendre, de fait, des crises intercommunautaires, scolaires, socio-économiques, etc. La Revue scientifique de l’École de maintien de la Paix-Alioune Blondin Bèye lance son premier thématique portant sur « Les conflits djihadiste et terroriste dans la bande sahélo-saharienne ». La revue accepte des articles originaux sur les thèmes en rapport avec le djihad et le terrorisme dans le Sahel. Les pistes de réflexion abordées sont, entre autres, les causes du conflit, les acteurs, les enjeux, le climat, la démographie, la santé, la résilience des populations et les accords concernant l’espace sahélo-saharien. Par ailleurs, la revue accepte les articles empiriques, les revues de littérature, les analyses documentaires, etc.
Regards croisés sur les sens des générations futures
La notion de générations futures dans le contexte environnemental ne cesse aujourd'hui d’interroger le droit, comme le démontre encore la récente étude réalisée par l’IERDJ en 2023 sur le « Droit(s) des générations futures ». Les réponses apportées à la manière de l’appréhender ne sont pas encore stabilisées. C'est le cas particulièrement de leur représentativité, voire de leur reconnaissance en tant que sujet titulaire de droits, mais aussi de la responsabilité des générations présentes à leur égard. Bien que dans leurs prémices, ces réponses invitent à rediscuter nos catégories traditionnelles dans un cadre pluridisciplinaire. Saisir la notion des générations futures en droit implique nécessairement d’interroger, d’une part, ce qu’elle fait au droit et, d’autre part, les ruptures épistémologiques et institutionnelles qu’elle induit – ou devrait induire – grâce aux apports venant d’autres horizons.
Texte adopté n° 270 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile
Texte adopté n° 270 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile