Agrégateur de flux

N° 557 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, renforçant la protection judiciaire de l'enfant victime de violences intrafamiliales

N° 563 - Proposition de résolution de M. Julien Dive tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'usage des aides publiques par les entreprises dans un contexte de désindustrialisation

N° 559 rapport d'information - Rapport d'information de M. François Jolivet et M. Kévin Mauvieux déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique immobilière de l'État

N° 562 - Proposition de résolution de M. Damien Girard tendant à la création d'une commission d'enquête pour évaluer l'efficacité et le volume des aides publiques aux entreprises au regard de leur investissement économique sur le territoire français et de l'accompagnement social de leurs salariés

We seek original contributions that, through the lens of the politics of comparison, focus on four “latecomer empires,” namely Germany, Italy, Belgium, and Japan that started their colonial expansion at the end of the nineteenth century. In these countries and their colonies and protectorates, heated debates took place around the search for (historical or current foreign) models, and politicians, activists, and intellectuals often demanded the transimperial circulation of colonial knowledge, be it legal, political, or scientific. In particular, we are interested in two distinct yet bordering fields: models of colonial policies from a global perspective and transimperial circulation of colonial knowledge in scientific fields such as medicine, agronomy, anthropology, legal culture, etc.

N° 560 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo établi au nom de l'office, Les impacts des plastiques sur la santé humaine

N° 555 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Louise Morel et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement à se prononcer en faveur de la modification du régime du démarchage téléphonique au niveau européen (n°331).

N° 542 rapport d'information - Rapport d'information de M. Stéphane Delautrette sur l'activité de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation au cours de la XVIème Législature

N° 552 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Anne-Laure Blin et plusieurs de ses collègues visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (532).

Communiqué de presse du 14/11/2024

N° 556 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant réforme du financement de l'audiovisuel public (n°482).

N° 558 - Proposition de loi de M. Thierry Sother pour plus de sport et moins de sucre

Les liens complexes qui unissent l'homme à la forêt ont laissé des traces dans la mémoire commune. Le thème est devenu un standard dans la recherche depuis que se développe une histoire de l'environnement, une histoire culturelle et une histoire sensible. Le sujet de l’arbre et la forêt est une question écologique coupée des grands enjeux sociaux et culturels. Ce thème intéresse toutes les périodes de l'histoire : là où une forêt primitive avait déjà colonisé la terre, les premières familles d'hommes durent abattre les chênes pour planter une autre variété d'arbre : l'arbre généalogique. Bien des travaux de micro ou de macro-histoire portent sur la forêt dans ses rapports avec l’homme. Ce thème nécessite la rencontre d'autres sciences : humaines (géographie, littérature, sociologie, anthropologie, voire démographie) ou plus « dures » (archéologie, biologie, climatologie, dendrochronologie), voire des arts comme la médecine.

N° 554 - Proposition de résolution de Mme Alexandra Martin visant à généraliser les classes de défense dans tous les collèges de France

Communiqué de presse du 13/11/2024

Communiqué de presse du 13/11/2024

N° 550 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités (n°465).

N° 540 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Julie Delpech et Mme Céline Thiébault-Martinez déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi de finances pour 2025

N° 555 rapport - Rapport de Mme Louise Morel sur la proposition de résolution européenne de Mme Louise Morel et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement à se prononcer en faveur de la modification du régime du démarchage téléphonique au niveau européen (n°331).

N° 551 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Eléonore Caroit et M. Guillaume Garot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'enjeu alimentaire