Manifestations Paris 1 et Paris 2

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Prix Guy Carcassonne

mar, 04/17/2018 - 10:00

La 5e édition du prix Guy Carcassonne du meilleur article consitutionnel est lancée. Il récompense l'auteur d'un article de 5000 signes maximum. Le lauréat recevra la somme de 1500€ et son article sera publié sur le site internet du journal Le Monde, de la revue Pouvoirs et du Club des juristes. Vous pouvez candidater jusqu'au 29 mail 2018.

Pour plus d'informations

Evénements extérieurs

Colloque - Big Data & Fiscalité - Vendredi 25 mai 2018

lun, 04/16/2018 - 12:14

 

Colloque

Big Data & Fiscalité Vendredi 25 mai

 

L’équipe des Ateliers de droit fiscal (Sorbonne Fiscalité & Finances publiques - IRJS) organise la 6e conférence des jeunes chercheurs en droit fiscal.

Elle aura lieu en salle 1 du centre Panthéon, 12 place du Panthéon, 75005 Paris.

 

Programme

• 13h45/16h15 : l’économie numérique, objet de l’impôt / Taxing the Digitalized Economy

Présidence : Andreas Kallergis, Maître de conférences à l’École de droit de la Sorbonne

 

• 16h40/19h : l’information numérique, outil de l’impôt / Data at the Service of Taxation

Présidence : Emmanuel Dinh, Maître de conférences à l’Université Paris Dauphine

 

Inscription sur eventbrite

 

Document attaché: http://biu-cujas.univ-paris1.fr/sites/default/files/documents/big_data_et_fiscalite_25_mai_2018.pdfEvénements extérieurs

Rapport d'activité 2017 de la CNIL

mar, 04/10/2018 - 17:09
    Le rapport annuel 2017 de la CNIL est disponible en ligne

 

 

Evénements extérieurs

Prix de thèse de la Cour de cassation

lun, 04/09/2018 - 10:01

Docteurs en droit ou en histoire du droit, retrouvez ici toutes les informations relatives au prix de thèse de la Cour de cassation. Les sujets devront porter sur l’activité, la jurisprudence, les missions de la Cour de cassation et leurs évolutions.

Vous avez jusqu'au 30 avril pour présenter votre candidature.

Evénements extérieurs

Revues Emerald en test

jeu, 04/05/2018 - 12:08

 

Nous vous proposons de tester 3 collections de revues anglophones de l'éditeur Emerald jusqu'au 30 avril

Pour donner votre avis, nous vous remercions par avance de remplir ce questionnaire : https://lc.cx/PE4p

 

* Business, Management & Strategy

- International Journal of Law and Management

- Journal of International Trade Law and Policy

* Property Management & Built Environment

- International Journal of Law in the Built Environment

- Journal of Property Investment & Finance

* Public Policy & Environmental Management

- Policing: An International Journal

- Journal of Public Procurement

Evénements extérieurs

Lectures croisées de... Le droit à l'ombre de la croix gammée (Stolleis) et Justifier l’injustifiable (Jouanjan) - jeudi 12 avril

ven, 03/30/2018 - 09:10

Journée d'étude

Lectures croisées de... Le droit à l'ombre de la croix gammée (M. Stolleis), et Justifier l’injustifiable, l’ordre du discours juridique nazi (O. Jouanjan) Jeudi 12 avril 2018 de 13h à 17h

 

 

La Société pour l’histoire des Facultés de droit organise une table ronde autour des ouvrages de Michael Stolleis et Olivier Jouanjan.

Elle se déroulera sous la présidence de Didier Truchet, professeur émérite de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas et président de la SHFD,

avec des interventions de :

- Aurore Gaillet, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole,

- Jacky Hummel, professeur à l’Université Rennes 1,

- Philippe de Lara, maître de conférences à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas,

- Guillaume Richard, professeur à l’Université Paris Descartes,

- Fabien Théofilakis, maître de conférences à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne,

et en présence des auteurs.

 

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

12 place du Panthéon 75005 Paris, Salle 216

 

Les deux ouvrages sont consultables en libre accès à l'entrée de la bibliothèque.

Document attaché: http://biu-cujas.univ-paris1.fr/sites/default/files/documents/programme-shfd-12-avril-2018.pdfEvénements extérieurs

QPC 2020 : lancement d’un appel à projets de recherche

lun, 03/19/2018 - 17:53

En vue du dixième anniversaire de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) en 2020, le Conseil constitutionnel souhaite encourager et soutenir la réalisation d'une série de travaux de recherche sur la QPC. Ces travaux doivent permettre de dresser un bilan d'étape de la QPC tout en étant accessibles à un public large.

L'objectif de ces recherches consiste à éclairer certains aspects encore insuffisamment documentés de la QPC.

Dans cette perspective, deux champs principaux ont été retenus : le premier vise à mieux connaître les aspects sociologiques de la QPC, à travers notamment les différents acteurs de la procédure ; le second, à procéder à des bilans jurisprudentiels thématiques dans les principaux domaines juridiques concernés par les décisions QPC.

Les travaux de recherche ont vocation à être publiés et feront l'objet d'une valorisation particulière à l'occasion de manifestations qui seront organisées par le Conseil constitutionnel au cours de l'année 2020.

Les enseignements issus de ces travaux pourront susciter ou nourrir une réflexion sur l'amélioration du fonctionnement de la QPC.

Cliquez ici pour en savoir plus sur les modalités de réponse à l'appel à projet.

Evénements extérieurs

Journée hommage à Roland Drago - Jeudi 22 mars 2018

ven, 03/16/2018 - 09:44

 

Séminaire

Journée Roland Drago Jeudi 22 mars 2018 à partir de 13h30

 

 

L'association Henri Capitant organise une journée hommage à Roland Drago (1932-2009), en présence de :

  • Denis Mazeaud, Professeur à l’université Paris 2 Panthéon-Assas, Président de l’Association Henri Capitant

  • François Terré, Professeur émérite de l’université Paris 2 Panthéon-Assas, Membre de l’Institut

  • Marie Goré, Professeure à l’université Paris 2 Panthéon-Assas

  • Jacques Moreau, Professeur émérite de l’université Paris 2 Panthéon-Assas

  • Pierre Delvolvé, Professeur émérite de l’université Paris 2 Panthéon-Assas, Membre de l’Institut

  • Jean-Louis Lemoyne de Forges, Professeur émérite de l’université Paris 2 Panthéon-Assas

 

Elle se déroulera à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas, en salle des Conseils du centre Panthéon, 12 place du Panthéon 75005 Paris.

Inscription : contact(at)henricapitant.org

 

Retrouvez les ouvrages de Roland Drago et des intervenants disponibles à la bibliothèque -> bibliographies

Document attaché: http://biu-cujas.univ-paris1.fr/sites/default/files/documents/journee-drago_22-03-2018.pdfhttp://biu-cujas.univ-paris1.fr/sites/default/files/documents/biblio-journee-roland-drago-220318.pdfEvénements extérieurs

Colloque "Droit public et patrimoine – le rôle du Conseil d’État" - vendredi 16 et samedi 17 mars

lun, 02/12/2018 - 14:26

 

Colloque

Droit public et patrimoine – le rôle du Conseil d’État vendredi 16 et samedi 17 mars

 

 

La protection du patrimoine, principalement régie par le droit public – le Code du patrimoine adopté en 2004 rassemble l’essentiel des dispositifs – est le plus souvent comprise et analysée sous l’angle soit des législations catégorielles (monuments historiques, archives, musées, archéologie), soit du rôle de l’État et de ses bureaux. S’ils sont des acteurs centraux dans le projet de conservation et de transmission du patrimoine culturel, la matière est aussi le fruit d’une coconstruction, le lieu d’un dialogue entre le juge, l’administration et le législateur. Ce colloque a pour objet d’interroger, à partir de la collecte et de l’exploitation des archives du Conseil d’État, sous une double perspective historique et juridique, la contribution du Conseil d’État dans l’édification de ce droit, tant au travers de sa fonction juridictionnelle – un grand nombre d’arrêts traitent de la question patrimoniale – que dans son rôle de conseiller du gouvernement pour la préparation de projets de loi, d’ordonnance et de certains décrets. Dans la succession des textes depuis le milieu du XIXe jusqu’à la codification, il tient une place particulière dans le processus d’écriture de la loi, versant sans doute moins visible et moins connu de son activité.

Tout en s’intéressant à l’institution mais aussi à l’histoire sociale, aux conseillers d’État qui l’ont marqué de leur empreinte, cette exploration du rôle du juge sera élargie aux expériences étrangères, en particulier le Royaume-Uni et l’Italie.

Ce colloque est organisé par les Comités d’histoire du Conseil d’État et du ministère de la Culture en partenariat avec l’Institut des Sciences sociales du Politique (ENS Paris Saclay).

 

Programme complet

Inscription

Evénements extérieurs

Flash Cujas N°70

mer, 02/07/2018 - 11:17

Consulter le  dernier numéro du Flash Cujas n°70

Document attaché: http://biu-cujas.univ-paris1.fr/sites/default/files/documents/flash70.pdfEvénements extérieurs

Sélection des e-books n°5

mar, 01/30/2018 - 15:17

Pour valoriser les collections de livres numériques, la bibliothèque vous propose une sélection visible en salle de lecture face à la banque d'accueil. Cette sélection vous permet de découvrir les dernières acquisitions de la bibliothèque :

   

Un détournement de l'usage de boîtiers DVD a permis de matérialiser ces livres numériques : vous retrouvez une reproduction de la couverture du livre en jaquette et des indications au dos pour retrouver la base de données source.

 

Evénements extérieurs

Guide de légistique

lun, 01/15/2018 - 17:47

La dernière version du guide de légistique, fruit de la collaboration du Conseil d’État et du secrétariat général du Gouvernement est disponible gratuitement au format epub et au format pdf à partir du site de la Documentation française.

 

Evénements extérieurs

Colloque - L'histoire de l'édition juridique (XVIe-XXIe siècles), un état des lieux - Jeudi 25 janvier et vendredi 26 janvier 2018

lun, 01/15/2018 - 11:38

 

 

 

 

Colloque

L'histoire de l'édition juridique (XVIe-XXIe siècles), un état des lieux Jeudi 25 janvier et vendredi 26 janvier 2018

 

De la naissance de l’imprimerie à la Révolution numérique que nous vivons actuellement, la culture des juristes est avant tout livresque. Et l’on se plaît à reconnaître que le Code civil est sans conteste un point de rupture dans l’histoire de l’édition juridique. Or, si l’histoire de l’édition, du livre et de la lecture demeure un champ de recherche attesté, reconnu et fortement référencé depuis les années 1980, il faut humblement reconnaître que la recherche sur la production imprimée des livres de droit demeure pour beaucoup sous-estimée et peu développée. La prise de conscience pourtant chez les juristes d’un intérêt pour l’enseignement de leur discipline, puis pour ceux d’entre eux qui avaient laissé des traces théoriques comme pratiques, en métropole, dans les colonies, comme à l’étranger, ne pouvait pas négliger un axe essentiel de la transmission de la pensée juridique : l’étude du livre juridique et de son édition par laquelle il acquiert un statut autonome de relais incontournable du droit. Le moment est sans doute venu de réfléchir à un état des lieux de cette question selon les cinq axes des acteurs, des usages, des finalités, des formes et de la circulation de la littérature juridique.

 

Le colloque se tiendra

- jeudi à l'Université Paris Nanterre, salle de conférence, bâtiment B, 200 av. de la République 92000 Nanterre

- vendredi 26 janvier 2018 à l'amphithéâtre de l'École normale supérieure, campus Jourdan, 48 bd Jourdan 75014 Paris

 

Programme complet ci-dessous :

Document attaché: http://biu-cujas.univ-paris1.fr/sites/default/files/documents/colloque_histoire_edition_juridique_2018.pdfEvénements extérieurs