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N° 2298 tome VI - Avis de Mme Marie-Noëlle Battistel sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

jeu, 10/10/2019 - 02:00
N° 2298 tome VI - Avis de Mme Marie-Noëlle Battistel sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

N° 2298 tome X - Avis de M. Sébastien Jumel sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

jeu, 10/10/2019 - 02:00
N° 2298 tome X - Avis de M. Sébastien Jumel sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

N° 2294 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-766 du 24 juillet 2019 portant réforme de l'épargne retraite

mer, 10/09/2019 - 02:00
N° 2294 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-766 du 24 juillet 2019 portant réforme de l'épargne retraite

N° 2295 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-765 du 24 juillet 2019 relative au droit de rectification des informations concernant les bénéficiaires des prestations sociales et des minima sociaux en cas de notification d'indus

mer, 10/09/2019 - 02:00
N° 2295 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-765 du 24 juillet 2019 relative au droit de rectification des informations concernant les bénéficiaires des prestations sociales et des minima sociaux en cas de notification d'indus

N° 2293 - Rapport d'information de Mme Annaïg Le Meur déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la pêche

mer, 10/09/2019 - 02:00
N° 2293 - Rapport d'information de Mme Annaïg Le Meur déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la pêche

Texte adopté n° 340 - Projet de loi, adopté sans modification, par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes

mar, 10/08/2019 - 19:35
Texte adopté n° 340 - Projet de loi, adopté sans modification, par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes

Texte adopté n° 341 - Résolution pour une amitié franco-allemande dynamique et tournée vers l'avenir, au service de l'Europe, et pour une mise en oeuvre rapide et ambitieuse du traité d'Aix-la-Chapelle

mar, 10/08/2019 - 19:35
Texte adopté n° 341 - Résolution pour une amitié franco-allemande dynamique et tournée vers l'avenir, au service de l'Europe, et pour une mise en oeuvre rapide et ambitieuse du traité d'Aix-la-Chapelle

Texte adopté n° 342 - Projet de loi, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, relatif à la modernisation de la distribution de la presse

mar, 10/08/2019 - 02:00
Texte adopté n° 342 - Projet de loi, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, relatif à la modernisation de la distribution de la presse

N° 2292 - Avis sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

mar, 10/08/2019 - 02:00
N° 2292 - Avis sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

N° 2292 tome X - Avis de Mme Elsa Faucillon sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

mar, 10/08/2019 - 02:00
N° 2292 tome X - Avis de Mme Elsa Faucillon sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

N° 2292 tome IV - Avis de M. Adrien Morenas sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

mar, 10/08/2019 - 02:00
N° 2292 tome IV - Avis de M. Adrien Morenas sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

N° 2292 tome I - Avis de M. Jean-Marc Zulesi sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

mar, 10/08/2019 - 02:00
N° 2292 tome I - Avis de M. Jean-Marc Zulesi sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

N° 2292 tome IX - Avis de M. Jean-Pierre Vigier sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

mar, 10/08/2019 - 02:00
N° 2292 tome IX - Avis de M. Jean-Pierre Vigier sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

N° 2290 - Proposition de résolution de M. Éric Ciotti tendant à la création d'une commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019

lun, 10/07/2019 - 17:00
N° 2290 - Proposition de résolution de M. Éric Ciotti tendant à la création d'une commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019

N° 2289 - Rapport d'information de M. Lénaïck Adam, Mmes Nathalie Bassire, Monica Michel et Nicole Sanquer déposé par la délégation aux outre-mer sur la continuité territoriale dans les outre-mer

jeu, 10/03/2019 - 02:00
N° 2289 - Rapport d'information de M. Lénaïck Adam, Mmes Nathalie Bassire, Monica Michel et Nicole Sanquer déposé par la délégation aux outre-mer sur la continuité territoriale dans les outre-mer

N° 2284 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-740 du 17 juillet 2019 relative aux sanctions civiles applicables en cas de défaut ou d'erreur du taux effectif global

jeu, 10/03/2019 - 02:00
N° 2284 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-740 du 17 juillet 2019 relative aux sanctions civiles applicables en cas de défaut ou d'erreur du taux effectif global

N° 2288 - Proposition de résolution de M. Ian Boucard invitant le Gouvernement à réviser les textes réglementaires sur l'emploi des personnes diabétiques

jeu, 10/03/2019 - 02:00
N° 2288 - Proposition de résolution de M. Ian Boucard invitant le Gouvernement à réviser les textes réglementaires sur l'emploi des personnes diabétiques

N° 2287 - Rapport d'information de MM. Éric Woerth et Benjamin Dirx déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d...

jeu, 10/03/2019 - 02:00
N° 2287 - Rapport d'information de MM. Éric Woerth et Benjamin Dirx déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à l'activisme actionnarial

N° 2282 - Proposition de résolution de M. Christophe Bouillon pour la constatation de l'état de catastrophe technologique sur les territoires touchés par l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen, et la mise en oeuvre d'un plan de suivi médical des...

mer, 10/02/2019 - 13:20
N° 2282 - Proposition de résolution de M. Christophe Bouillon pour la constatation de l'état de catastrophe technologique sur les territoires touchés par l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen, et la mise en oeuvre d'un plan de suivi médical des habitants de ces territoires

N° 2285 - Rapport de Mme Valérie Boyer sur la proposition de loi de Mme Valérie Boyer et plusieurs de ses collègues relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants (2200).

mer, 10/02/2019 - 02:00
N° 2285 - Rapport de Mme Valérie Boyer sur la proposition de loi de Mme Valérie Boyer et plusieurs de ses collègues relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants (2200).

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